Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE
DOMAINES SCHLUMBERGER, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1714801
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2021
ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE de DOMAINES SCHLUMBERGER

Présentation de la marque ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE

Déposée le 4 octobre 1991 par la société DOMAINES SCHLUMBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINES SCHLUMBERGER domicilié(e) 100 rue Théodore Deck - 68500 - GUEBWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 727 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE est expirée depuis le 4 octobre 2021.

DOMAINES SCHLUMBERGER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE CHRISTINE , Cuvée Eric , TERRE D'ALSACE , CUVEE ANNE , CUVEE CLARISSE , PRINCES ABBES , ES DOMAINES SCHLUMBERGER CUVEE CHRISTINE , ES , Cuvée Eric , FLEUR DE GUEBWILLER


DOMAINES SCHLUMBERGER, Société civile d'exploitation agricole - 100 rue Théodore Deck - 68500 - GUEBWILLER - France - SIREN 339610727


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2207586 - Publication au BOPI 2001-09-26

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482453 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINES SCHLUMBERGER; eaux-de-vie d'appellation d'origine à savoir : Marc d'Alsace de Gewurtztraminer, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINES SCHLUMBERGER